Conditions d' utilisation

Veuillez lire l'Accord d'Adhésion suivant.

EN REJOIGNANT LE SITE DE CRAYOLA LLC ET EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J'ACCEPTE », VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION CI-DESSOUS. NOUS AVONS CRÉÉ CES RÈGLES ET RECOMMANDATIONS POUR VOUS PROTÉGER ET POUR GARANTIR LA SÉCURITÉ ET LA SIMPLICITÉ D'ADHÉSION ET DE PARTICIPATION POUR TOUS.

Conditions générales d'utilisation

Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser ce site Crayola LLC. En utilisant ce site web Crayola LLC, vous indiquez votre accord à ces Conditions générales d'utilisation, y compris les Règles de conduite pour le partage de contenu indiquées ci-dessous. Si vous n'approuvez pas ces Conditions générales d'utilisation, veuillez ne pas utiliser ce site web Crayola LLC.

Restrictions d'utilisation de matériel

Vous reconnaissez que ce site web peut contenir des informations, communications, logiciels, photos, textes, éléments graphiques, musique, sons, images et autres matériels et services (collectivement « Contenu »), généralement fournis par Crayola LLC, son entreprise mère ou ses succursales ou bailleurs de licence de Crayola LLC. Vous approuvez et reconnaissez que, bien que Crayola LLC autorise l'accès au Contenu, le Contenu est protégé par des droits d'auteur, des marques déposées et d'autres droits (collectivement « Droits ») à la propriété (y compris la propriété intellectuelle), que ces Droits sont valides et protégés dans tout média existant actuellement et développé ultérieurement, et que, sauf indiqué spécifiquement dans ces Conditions, votre utilisation du Contenu doit être régi et limité par les droits d'auteurs, marques déposées et autres lois applicables concernant la propriété intellectuelle. En plus des droits de Crayola LLC et de ceux de ses bailleurs de licence dans les éléments du Contenu, Crayola LLC possède un droit d'auteur dans la sélection, la coordination, l'arrangement et les améliorations du Contenu. Vous ne pouvez pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente, reproduire, créer des travaux dérivés, distribuer, reproduire, afficher, incorporer dans un autre site web, ou exploiter de quelque manière que ce soit le Contenu, en totalité ou en partie, sauf à des fins éducatives personnelles ou scolaires. Aucune autre utilisation ne peut être faite du contenu sans la permission écrite et explicite de Crayola LLC.

Propriété des tiers

Vous approuvez que vous pouvez mettre en ligne du contenu sur les sites et applications logicielles de Crayola, ou transmettre sur ou par ce site web, uniquement du Contenu (comme souligné dans le paragraphe ci-dessus) n'étant pas assujetti à des Droits, ou du Contenu pour lequel le détenteur de droits a donné son autorisation explicite pour la distribution sur internet. En soumettant du Contenu dans tout « Espace public » (par exemple, les salles de discussion publiques, les forums, les Galleries, Books & Beyond™, Parents & Teachers as Partners™, groupes de discussion, etc.), vous accordez automatiquement ou garantissez que le détenteur dudit Contenu a accordé expressément le droit et l'autorisation sans redevance, perpétuels, irrévocables et non exclusifs d'utilisation, de reproduction, de modification, d'adaptation, de publication, de traduction, de création de travaux dérivés, de distribution, de performance et d'affichage de ce Contenu (en totalité ou en partie) dans le monde entier et/ou de l'incorporer dans d'autres travaux dans toute forme, média ou technologie connue à ce jour ou développée ultérieurement pour la durée totale de tout Droit existant dans ce Contenu. En utilisant des fonctionnalités de ce site web vous permettant de poster du texte, des photos, des éléments graphiques ou d'autres données (« Contenu »), vous approuvez que vous n'utiliserez pas ces fonctionnalités pour transmettre du Contenu illégal, dangereux, menaçant, insultant, relevant du harcèlement, représentant un délit, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, violant la vie privée d'autrui, haineux ou répréhensible par son caractère racial, ethnique ou autre. Vous approuvez également que vous ne transmettrez pas du Contenu que vous n'avez pas le droit de transmettre ou du Contenu violant le droit concernant les brevets, les marques déposées, le secret commercial, les droits d'auteur ou autres droits à la propriété de toute partie. Vous approuvez également que vous ne transmettrez pas du Contenu destiné à blesser autrui ou à causer des dommages à un système d'ordinateur. Vous reconnaissez que Crayola LLC ne peut diffuser du Contenu, mais que Crayola LLC a le droit (mais pas l'obligation) selon son seul jugement de refuser ou de déplacer tout Contenu. Crayola LLC a le droit de supprimer tout Contenu violant ces conditions et peut supprimer et bannir toute personne violant ces conditions. Vous reconnaissez et approuvez que Crayola LLC peut divulguer du Contenu si la loi l'y oblige ou qu'il a la conviction de bonne foi qu'une telle préservation ou divulgation est raisonnable nécessaire pour : (a) le respect du processus légal ; (b) la mise en application de ces Conditions ; (c) répondre à des réclamations selon lesquelles un contenu viole les droits de tiers ; ou (d) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de Crayola LLC, des utilisateurs de ce site web et du public.

Limitation de responsabilité

En aucune circonstance, y compris mais ne se limitant pas à la négligence, Crayola ne peut être tenu responsable de dégâts spéciaux ou conséquents résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du matériel de ce site web, même si Crayola LLC ou un représentant approuvé de Crayola LLC a été informé de la possibilité de tels dégâts. La loi en vigueur peut ne pas autoriser la limitation ou l'exclusion de la responsabilité ou de dégâts conséquents ou incidents, de façon à ce que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne puisse pas s'appliquer à vous. En aucun cas la responsabilité totale de Crayola pour tous dégâts, pertes et causes d'action (que ce soit dans le contrat, les délits incluant mais ne se limitant pas à la négligence ou autre) ne peut dépasser le montant que vous avez payé, si tel est le cas, pour accéder à ce site web.

Clause de non-responsabilité

Les matériels de ce site web sont fournis « en l'état » et sans aucune garantie, explicite ou implicite. Dans toute la mesure possible et autorisée par la loi en vigueur, Crayola LLC décline toute garantie, explicite ou implicite, comprenant mais ne se limitant pas aux garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un but particulier. Crayola LLC ne garantit pas que les fonctions contenues dans le matériel seront ininterrompues et dénuées d'erreurs, que les défauts seront corrigés ou que ce site web ou le serveur le rendant disponible sont dénués de virus ou autres composants dangereux. Crayola LLC ne garantit pas et ne fait aucune représentation concernant l'utilisation ou le résultat de l'utilisation du matériel de ce site web en termes de correction, de précision, de fiabilité ou autres. Vous (et pas Crayola LLC) assumez le coût total de tout service, réparation ou correction. La loi en vigueur peut ne pas permettre l'exclusion de garanties implicites de manière à ce que l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas à vous.

Soumissions non sollicitées

Crayola LLC apprécie tout commentaire concernant ses produits et ses services. Cependant, la politique de Crayola LLC n'est pas d'accepter ou de considérer les idées, suggestions ou matériels créatifs autres que ceux spécifiquement demandés. Nous espérons que vous comprenez que l'intention de cette politique est d'éviter les malentendus lorsque les projets développés par le personnel très productif de Crayola LLC sont similaires au travail créatif d'une autre personne. Par conséquent, nous devons vous demander de ne pas nous envoyer de telles idées. Bien que nous apprécions vos retours sur nos services et produits, nous vous demandons d'être spécifique dans vos commentaires à propos de ces services et produits et de ne pas soumettre d'idées, de suggestions ou de matériel créatif. Si malgré notre demande, vous nous envoyez des suggestions, des idées, des remarques, des dessins, des concepts ou autres informations (collectivement les « Informations »), les Informations seront évaluées et resteront la propriété de Crayola LLC. Aucune des Informations ne peut être assujettie à une obligation de confidentialité de la part de Crayola LLC, et Crayola LLC ne peut être tenu responsable ou redevable de toute compensation pour toute utilisation ou divulgation de l'Information, autre que les responsabilités découlant du droit d'auteur ou des lois relatives aux brevets des États-Unis.
Sauf indication contraire, le matériel du site web est présenté uniquement dans le but de promouvoir les produits disponibles aux États-Unis, ses territoires, ses possessions et ses protectorats. Crayola LLC peut changer, ajouter ou supprimer des programmes décrits dans ce site web à tout moment et sans avertissement. Ce site web est contrôlé et exploité par Crayola LLC depuis ses bureaux de l'État de Pennsylvanie, aux États-Unis d'Amérique. Crayola LLC ne fait aucune représentation quant à la conformité ou la disponibilité pour l'utilisation du matériel du site web en dehors des États-Unis. Les personnes choisissant d'accéder à ce site web depuis l'extérieur des États-Unis le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales peuvent s'appliquer.

Résiliation

Cette accord est effectif jusqu'à sa résiliation par l'une des parties. Vous pouvez résilier cet accord à tout moment en détruisant tout le matériel obtenu de tout(s) site(s) web de Crayola LLC et toute la documentation liée, ainsi que toute copie et installations de ceux-ci, réalisés en vertu des conditions de cet accord ou autre. Cet accord sera résilié immédiatement et sans avertissement de Crayola LLC si, selon le seul jugement de Crayola LLC, vous violez n'importe laquelle des conditions ou dispositions de cet accord. En cas de résiliation, vous devez détruire tout matériel obtenu de ce site web et de tout(s) site(s) web de Crayola LLC et toute copie de celui-ci, réalisé en vertu des conditions de cet accord ou autre.

Autre

Sauf indication contraire, le matériel du site web est présenté uniquement dans le but de promouvoir les produits disponibles aux États-Unis, ses territoires, ses possessions et ses protectorats. Crayola LLC peut changer, ajouter ou supprimer des programmes décrits dans ce site web à tout moment et sans avertissement. Ce site web est contrôlé et exploité par Crayola LLC depuis ses bureaux de l'État de Pennsylvanie, aux États-Unis d'Amérique. Crayola LLC ne fait aucune représentation quant à la conformité ou la disponibilité pour l'utilisation du matériel du site web en dehors des États-Unis. Les personnes choisissant d'accéder à ce site web depuis l'extérieur des États-Unis le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales peuvent s'appliquer.
Cet accord est régi et interprété selon les lois de l'État de Pennsylvanie, sans égard à aucun principe de conflit de droit. Si une disposition de cet accord est illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera alors réputée dissociable de cet accord et n'affecte pas la validité et l'application des dispositions restantes. Ceci est l'accord entier entre les parties en relation avec l'objet des présentes et ne peut être modifié sauf écrit et signé par les deux parties.